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Guide maire employeur élaboré par l’AMF, le CNFPT et la FNCDG
L’AMF, le CNFPT et la FNCDG publient un guide intitulé : « Le maire, employeur territorial. Définir la stratégie et piloter la politique RH de sa collectivité ».
Un guide pour accompagner l’employeur territorial à définir sa stratégie et piloter la politique RH de sa collectivité.
Cet ouvrage a pour objet d’accompagner les exécutifs locaux ainsi que leurs équipes dans leurs nouvelles fonctions et présenter les évolutions normatives relatives à leur rôle d’employeur territorial.
ACTUALITÉS FNCDG / COVID19
- Télécharger le communiqué de presse de la FNCDG, concernant l’impact du COVID-19 sur les concours FPT
- Télécharger la note sur la gestion du coronavirus dans les services publics locaux
- Télécharger la note n°2 Gestion des SPL et Covid19
- Recommandations du 21 mars 2020 à l’attention des maires, des présidents de conseils départementaux, des présidents de conseils régionaux et des présidents d’établissements publics et de coopération intercommunale concernant la continuité des services publics locaux dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire (Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les Collectivités territoriales – 21 mars 2020) Télécharger la note
- Télécharger la note de synthèse sur la Loi n°2020-290 du 23 mars 2020 d’urgence pour faire face à l’épidémie de covid-19
- Information du Président de l’UGAP dans le cadre de son plan de continuité d’activité / COVID-19
- Télécharger le communiqué de presse de la FNCDG concernant la question de l’organisation du concours d’attaché territorial dans le contexte de l’épidémie de COVID-19
- Télécharger la note de la FNCDG concernant la question de l’adoption des budgets dans le contexte de l’épidémie de COVID-19
- Télécharger l’ordonnance n°2020-347 du 27 mars 2020 adaptant le droit applicable au fonctionnement des établissements publics et des instances collégiales administratives pendant l’état d’urgence sanitaire
- Télécharger l’ordonnance n°2020-351 du 27 mars 2020 relative à l’organisation des examens et concours pendant la crise sanitaire née de l’épidémie de COVID- 19
- Télécharger le communiqué de presse de la CNAM
- Télécharger le communiqué de presse de la FNCDG concernant les mesures exceptionnelles prises par les Centres de Gestion pour l’organisation des concours et examens professionnels dans le contexte de l’épidémie de COVID-19
- Télécharger le tableau des opérations de concours et examens 2020 mis à jour
- Télécharger la note d’information « Continuité et adaptation des services des CDG pendant l’état d’urgence sanitaire
- Télécharger la note sur le décret n°2020-404
- Télécharger la note relative à l’ordonnance n°2020-427 du 15 avril 2020 qui apporte des aménagements et des compléments aux dispositions prises par l’ordonnance n°2020-306 du 25 mars 2020 relative à la prorogation des délais échus pendant la période d’urgence sanitaire et à l’adaptation des procédures pendant cette même période et par l’ordonnance n°2020-305 du 25 mars 2020 portant adaptation des règles applicables devant les juridictions de l’ordre administratif
- Télécharger l’ordonnance n°2020-460 du 22 avril 2020 comprend diverses dispositions nécessaires pour répondre aux besoins d’adaptation de la règlementation en conséquence des mesures prises pour limiter la propagation de l’épidémie de covid-19 pendant la période de l’état d’urgence sanitaire. Ces dispositions portent notamment sur l’urbanisme, la commande publique et la gestion des déclarations d’accident de service et de maladie professionnelle pour les agents relevant du régime général
- Télécharger la FAQ du ministère de l’Action et des Comptes Publics, actualisée au 23 avril ( à partir de la publication de l’ordonnance n°2020-460 du 22 avril 2020 portant diverses mesures prises pour faire face à l’épidémie de covid-19)
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Malgré la levée des mesures de confinement le 11 mai 2020, la plupart des mesures sanitaires prises pendant la période d’urgence sanitaire devront se poursuivre afin d’éviter une recrudescence de l’épidémie de covid-19. Ainsi, avec la reprise progressive de l’activité, les employeurs publics, les agents et les services de santé et sécurité au travail des Centres de Gestion auront un rôle important à jouer à cet égard. « Le guide du déconfinement : comment préparer la reprise d’activité » est une contribution issue d’un travail collaboratif entre les Centres de Gestion, l’ANDCDG et la FNCDG et a pour vocation de constituer un appui aux collectivités et établissements pour la reprise de l’activité, dans un contexte où les enjeux RH sont nombreux et complexes… Ce document s’organise autour de plusieurs parties et notamment la méthodologie de mise en place d’un plan de reprise d’activité et les mesures pratiques et organisationnelles à prévoir pour cette reprise. Télécharger le guide
- Télécharger la note sur la loi du 11 mai prorogeant l’état d’urgence sanitaire
- Télécharger le CP du 3 novembre 2020 sur le report du concours d’attaché territorial et les mesures prises par les Centres de Gestion pour l’organisation des concours et examens professionnels dans le contexte de l’épidémie de COVID-19
- Télécharger la dernière FAQ, en date du 2 novembre, du MTFP à l’attention des employeurs concernant les mesures relatives à la prise en compte de l’épidémie de covid 19
- Télécharger la FAQ en date du 5 novembre, du MTFP, complémentaire de la FAQ du MTFP rédigée par la DGAFP en date du 02 novembre à l’attention des employeurs concernant les mesures relatives à la prise en compte de l’épidémie de covid 19
- Télécharger les recommandations actualisées par la DGAFP au 9 novembre relatives à l’organisation des concours et examens en période de crise sanitaire
- Télécharger la FAQ en date du 17 novembre de la DGCL (Continuité institutionnelle et dispositions dérogatoires pour les collectivités territoriales pendant l’état d’urgence sanitaire)
- Télécharger la FAQ en date du 28 janvier 2021 du MTFP – à l’attention des employeurs et des agents publics : mesures relatives à la prise en compte dans la fonction publique de l’Etat de l’évolution de l’épidémie de Covid-19
- Télécharger la FAQ en date du 18 février de la DGCL (Continuité institutionnelle et dispositions dérogatoires pour les collectivités territoriales pendant l’état d’urgence sanitaire)
- Télécharger la note d’information du 9 mars 2021 de la DGCL relative aux modalités de la mise en œuvre de la stratégie nationale de vaccination contre la COVID-19 dans les services de médecine préventive relevant de la FPT
- Télécharger la FAQ en date du 2 avril 2021 de la DGCL (Continuité institutionnelle et dispositions dérogatoires pour les collectivités territoriales pendant l’état d’urgence sanitaire)
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